NEW ZEALAND DAIRY BOARD (société constituée selon le Dairy Board Act de Nouvelle-Zélande de 1961)
Numéro de dépôt :
1544668
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2009
Présentation de la marque ZAP
Déposée le 3 août 1989 par NEW ZEALAND DAIRY BOARD (société constituée selon le Dairy Board Act de Nouvelle-Zélande de 1961
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NEW ZEALAND DAIRY BOARD (société constituée selon le Dairy Board Act de Nouvelle-Zélande de 1961), domicilié(e) Pastoral House, 25, The Terrace WELLINGTON, NOUVELLE ZELANDE (dossier no 2150211) - Nouvelle-Zélande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2150211) - France.
La marque ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEW ZEALAND DAIRY BOARD (société constituée selon le Dairy Board Act de Nouvelle-Zélande de 1961) - Pastoral House, 25, The Terrace WELLINGTON, NOUVELLE ZELANDE (dossier no 2150211) - Nouvelle-Zélande
CABINET FLECHNER - (dossier no 2150211) - France
Renouvellement sans limitation le 2 août 1999 n°2150211 - Publication au BOPI 1999-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386007 - Publication au BOPI 2004-02-02
Lait et tous autres types de lait, y compris lait frais, lait conservé, stérilisé, séché, évaporé et condensé, crème, préparations à base de lait, produits pour la nourriture, boissons à base de lait, y compris lait fouetté, boissons à base de lait aromatisé, yaourts et tous autres produits laitiers pour la nourriture, huiles et graisses comestibles, oeufs, agents de blanchiment pour le thé et le café; café et succédanés du café, cacao, chocolat, boissons et produits alimentaires à base de lait, glaces et crèmes glacées, arômes pour boissons et produits alimentaires, sauces et épices
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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